Les 3 feux verts - Intégrer le CP dès l'origine du projet

Moins connu, le 1er feu vert revêt lui aussi, une très grande importance.

Cet article a pour but de mettre en évidence le premier feu vert et non de revenir pour la xième fois sur l’application des 3 feux verts. Néanmoins, il peut s’avérer utile de faire ici un micro-rappel sur l’application des Art. IV.2-6 et 2-8 (résumé de résumé).

  • 1er feu vert : avis et validation du conseiller en prévention de la commande d’un équipement
  • 2ème feu vert : vérification de la livraison de l’équipement en parfait état
  • 3ème feu vert : rapport avant mise en service de l’équipement

Le 3ème feu vert est le plus connu et bien souvent le seul appliqué. Il revêt de fait, une très grande importance puisqu’il va analyser la mise en place de l’équipement dans son environnement. L’éventuelle adaptation du poste de travail et les risques qui en découlent. Sa formalisation consiste en un rapport rédigé par le conseiller en prévention qui passe en revue les prescriptions minimales générales de l’annexe IV.2-2.

D’expérience, ce rapport est l’un des premiers documents réclamés par le fonctionnaire du SPF lors d’un accident grave, d’où l’importance de son existence.

Moins connu, le 1er feu vert revêt lui aussi une très grande importance. En effet, il est un peu simpliste de se contenter de la signature du conseiller en prévention sur un bon de commande.

L’importance se trouve dans le texte de loi : « le CP participe aux travaux préparatoires à l’établissement du bon de commande ». Cela précise clairement que le CP doit être intégré dès l’origine d’un projet.

En d’autres termes, il faut intégrer la « sécurité » dès le début de la réflexion d’un projet d’installation technique ou d’un équipement spécifique indépendamment des résultats attendus en production.

L’apport du conseiller en prévention se situe sur différents aspects :

  • Normes éventuelles à appliquer (ex. plateforme, échelle fixe, garant machine…) ;
  • Les obligations légales dont il faut tenir compte ;
  • Les aspects plus pratiques d’utilisation en production et de maintenance ;
  • Le niveau de performance de sécurité souhaité : électrique / pneumatique
  • Les aspects pratiques de manutention : par exemple, le chemin de manutention de la machine fabriquée dans l’atelier du fournisseur sera très différent de l’atelier de production du client où il va être réassemblé.

Lors des GE (gros entretiens) annuels, l’expertise du CP peut avoir toute son importance dans la préparation des travaux, une sorte de 1er feu vert dans le contexte d’un GE.

Un exemple bien connu que l’on rencontre à chaque GE : Comment va-t-on mettre en place cette nouvelle gaine ou autre équipement dans l’installation ? La réponse la plus fréquente et qui coule de source : « on verra bien ! »

Non, il faut y avoir réfléchi dès la conception et avoir prévu sa manutention dans le contexte précis de l’intervention : Dresser verticalement pour l’entrée dans le four, puis le positionner horizontalement et enfin le poser en place…. A-t-on des trous ou des anses de levage prévues ?

La grande capacité et l’énorme expérience des équipes de monteurs permet toujours d’y arriver. Mais au prix de quels efforts et surtout en prenant quels risques ?

Le CP est un expert en sécurité qui peut aussi orienter les choix techniques.

Bernard Marcin - Head of dptmt Sécurité-Santé

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